Voix de la PI canadienne

Comment les entreprises en démarrage et les PME peuvent-elles protéger la valeur de leur PI alors que les frais juridiques peuvent être exorbitants? Dans cet épisode, nous recevons Michael Huynh, directeur des affaires juridiques à Propriété intellectuelle Ontario, pour expliquer comment l’assurance PI peut aider les entreprises à défendre et à faire valoir leurs droits de PI. Il aborde les garanties offertes par l’assurance PI, le mode de calcul des primes et la manière dont cet outil émergent peut aider les innovateurs à gérer les risques, à attirer des investissements et à commercialiser leurs idées avec davantage de confiance.

À explorer :
Propriété intellectuelle Ontario | Soutien et ressources pour innover — Intellectual Property Ontario (IPON)
Pourquoi il est important d’avoir une assurance responsabilité en matière de propriété intellectuelle avant d’obtenir un brevet — Intellectual Property Ontario (IPON)
Article : The Effect of Patent Litigation Insurance: Theory and Evidence from NPEs by Bernhard Ganglmair, Christian Helmers, Brian J. Love :: SSRN (en anglais seulement)

David Bland, auteur de Testing Business Ideas (Testez vos idées business pour le titre de la traduction française) et Kevin Dahl, directeur d’ElevateIP Alberta chez Innovate Calgary, examinent comment mieux concilier votre stratégie d’affaires et les questions de PI. Pensez à recueillir des données concrètes auprès de vos clients avant de dépenser une fortune pour développer un produit inadapté. Apprenez à identifier vos hypothèses commerciales les plus risquées à l’aide de cadres pratiques et à structurer stratégiquement votre processus de test afin d’éviter de divulguer ou de compromettre accidentellement votre précieuse PI.

Explorez en ligne : 

David J. Bland (davidjbland.com) (site en anglais seulement)

Kevin Dahl, BComm - Innovate Calgary (site en anglais seulement)

Outil du canevas du modèle d’affaires

Vous êtes confronté à un différend de PI? Il existe des solutions qui n’exigent pas de passer par les tribunaux ni les frais qui y sont associés. Gary Lacasse, directeur général de l’Institut d’arbitrage et de médiation du Canada (IAMC) et Justine Ferland, juriste dans la section de l’information et des relations extérieures au Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI présentent les moyens alternatifs de résolution des différends de PI.

À explorer :

Autres méthodes pour régler un différend de PI

ADR Connect - Répertoire des professionnels (IAMC)

Trouver un professionnel de la PI (ipic.ca)

Règlement extrajudiciaire des litiges (wipo.int)

Clauses compromissoires et conventions ad hoc recommandées

Les modes alternatifs de règlement des conflits pour les litiges de propriété intellectuelle : l’expérience du Centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI

Le Collectif d’actifs en innovation (CAI) s’est donné pour mission d’aider les entreprises du secteur des technologies propres à prendre conscience de la valeur de leur PI. Véronique Pagé, ancienne vice-présidente, analyses et transactions en PI, au CAI, s’appuie sur des exemples concrets pour montrer sur quels aspects d’une stratégie de PI les entreprises du secteur des technologies propres doivent se concentrer. Le programme phare du CAI propose un ensemble complet de mesures de soutien, notamment de l’aide financière et des formations, afin de stimuler l’activité de dépôt de demandes de brevets dans le secteur des technologies propres.

À explorer : 

Collectif d’actifs en innovation

Technologies propres et propriété intellectuelle

Centrale de la PI

Comment le programme ÉleverlaPI soutient-il les entreprises avec la PI?

Mathieu Larivière (ISDE), Louis-Félix Binette et Lola Arnaud (MAIN) répondent à cette question importante et à bien d’autres. Découvrez comment accéder à du financement et comment le soutien est organisé pour favoriser la croissance à long terme de votre entreprise.

Remarque : cet épisode a été enregistré en 2023 et, depuis lors, ÉleverlaPI a obtenu un nouveau financement pour poursuivre sa mission d’aide aux entreprises dans l’élaboration de leurs stratégies de PI.

À explorer :

Stratégie en matière de propriété intellectuelle

Liste de bénéficiaires d’ÉleverlaPI (canada.ca)

Programmes de financement et de soutien pour le commerce international (deleguescommerciaux.gc.ca)

Soutien du PARI CNRC à la propriété intellectuelle – Conseil national de recherches Canada